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Ce site a été développé dans le cadre d'un contrat territoire-lecture mené avec la DRAC Île-de-France (Ministère de la Culture) 

Site officiel du réseau des bibliothèques
https://biblio.ville-sevran.fr/

Propriétaire du site

Mairie de Sevran
28 Avenue du Général Leclerc
93270 SEVRAN

Tél : 01 49 36 52 00
Fax : 01 49 36 52 01

Directeur de la publication : Stéphane Blanchet

Rédaction / Administration
Réseau des bibliothèques
6 rue de la Gare
93270 SEVRAN

Tél : 01 41 52 47 20

Ce site est développé avec le logiciel propriétaire Bokeh

Hébergement : Ville de Sevran

Conception / Développement
AFI SA
35, rue de la Maison Rouge - 77185 Lognes

Tél : 01 60 17 12 34
Fax : 01 64 62 01 31

Conception /Charte graphique
Flying Saucers
La Serre Numérique
Rue Péclet
59300 Valenciennes

Tél: 03 66 72 44 49

Site mis en ligne le 08/10/2019
 

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Photographies

Direction de la Communication de la ville de Sevran, Nataniel Halberstam - Matthieu Arif – Pixabay – Freepik – Bouletmaton – Réseau des bibliothèques

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Dispositions légales

Les divers éléments du site (la forme, la mise en page, le fonds, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du réseau des bibliothèques de la Ville de Sevran.

A titre principal, le réseau des bibliothèques de la Ville de Sevran concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

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Droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont le réseau des bibliothèques municipales de la ville de Sevran est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du réseau des bibliothèques municipales de la ville de Sevran ou de tiers ayant autorisé le réseau des bibliothèques municipales de la ville de Sevran à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

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Logo Ville de Sevran

Le logo de la Ville de Sevran ne peut-être modifié (proportions, couleurs, éléments, constituants), et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo de la Ville de Sevran ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville de Sevran ou des actions de sponsorings dûment établies.

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La Ville de Sevran se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Ville Sevran à tout moment et sans préavis.

Logo Réseau des bibliothèques de Sevran

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Le réseau des bibliothèques de la Ville de Sevran se réserve le droit de rediriger vers des sites tiers. Accéder à ces liens font quitter le site du réseau des bibliothèques de la Ville de Sevran. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du réseau des bibliothèques de la Ville de Sevran par conséquent, le réseau des bibliothèques de la ville de Sevran n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

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